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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN - COMPTOIR D'ORIENT
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LES DOMAINES DES OLIVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DES OLIVIERS
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN - COMPTOIR D'ORIENT (SA)

Numéro de dépôt :
95579645
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque LES DOMAINES DES OLIVIERS

Déposée le 29 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN - COMPTOIR D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMAINES DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN - COMPTOIR D'ORIENT domicilié(e) 14 rue Marius Chardon, 69310 PEIRRE BENITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 424 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LES DOMAINES DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DES OLIVIERS est expirée depuis le 29 juin 2005.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN - COMPTOIR D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES DES OLIVIERS , ZARSIS , LE MONT DES OLIVIERS , SAVEURS COLONIALES , B LES DEUX BOUQUETINS


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN - COMPTOIR D'ORIENT (SA) - 14 rue Marius Chardon, 69310 PEIRRE BENITE - France - SIREN 313424640


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Olives conservées.Condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.